 |
Informations éditeur :
HôPITAL COEUR DU BOURBONNAIS 03240 TRONGET - FRANCE |
Tél : +33 (0)4.70.47.60.60
Fax : +33 (0)4.70.47.63.52
|
N° SIREN : 260 302 740
N° FINESS : 03 000 215 8
Directeur : M. Gilles PLANCHON Responsable de la publication : M. Gilles PLANCHON
Site déclaré à la CNIL sous le n° (en cours)
Loi Informatique et Libertés, protection des données nominatives :
En application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, dispose d'un droit d'accès, de suppression ou de modification des données nominatives le concernant. Il peut exercer ce droit en s'adressant à l'HCB par courrier ou e-mail (adresses fournies sur cette page).
Les données envoyées sont uniquement destinées à l'hôpital Coeur du Bourbonnais.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Les mentions nominatives présentes sur le site concernant les professionnels de l'HCB sont citées dans le cadre de leur pratique professionnelle au sein de l'établissement uniquement.
Conception & Réalisation du site :
BabaoCom - la cerise sur la Com'
www.babaocom.com
Droits d'auteur : Le contenu du site, les textes, documents, images, photographies, animations, scripts, bases de données et tout autre objet diffusé sur ce site sont protégés par les droits d'auteur et de la Propriété Intellectuelle ; leur utilisation, diffusion, modification, reproduction, partielle ou totale, et en général toute exploitation, sont soumises à l'autorisation écrite préalable des titulaires respectifs de ces droits (art. L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle), à savoir l'hôpital Cœur du Bourbonnais et la société BabaoCom, propriétaires, chacun en ce qui les concerne, de l'ensemble des droits de propriété littéraire, artistique et industrielle sur tous les éléments précités constituant le site Internet, et, d'une manière générale, sur le contenu du site tout entier.
En particulier, les bases ou fichiers de données sont protégés par des dispositions spécifiques, issues notamment de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998.
Extrait de la loi n°92-597 du 1er juillet 1992, relative au Code de la Propriété Intellectuelle.
Art. L.111-1 : "L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous."
Reproduction Toute reproduction, utilisation, ou diffusion, à des fins commerciales ou publicitaires, sont interdites et passibles de poursuites, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, sous réserve :
- de la gratuité de la diffusion,
- du respect de l'intégrité (sur le fond, et le plus possible sur la forme) des documents reproduits,
- et de l'indication claire et lisible de la source, avec mention impérative de l'adresse Internet du site (par exemple, "ce document provient du site Internet de l'hôpital Coeur du Bourbonnais : www.hopcobour.fr").
Hébergement :
Ovh - 140 quai du Sartel - 59100 ROUBAIX - FRANCE
Tél : 0 899 701 761
SARL au capital de 7625 € RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419
Protection des systèmes informatiques : Le code pénal (art. 323-1 et suivants) punit l'entrave du système informatique et toute altération volontaire de son fonctionnement et des données du site.
Responsabilité : En aucun cas, l'Hôpital Cœur du Bourbonnais ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web.
Le présent site fournit des liens vers d'autres sites, mais son propriétaire ne saurait être tenu responsable de l'information figurant sur ces sites, ni de la politique de confidentialité ou des méthodes qui y sont appliquées, pas plus que ces liens n'indiquent l'existence d'un quelconque rapport entre le site relié et le présent site, ni une quelconque approbation.
Accès et utilisation : L'accès à ce site implique donc de la part de chaque personne, physique ou morale, l'engagement de respecter les conditions et/ou interdictions mises à son utilisation et de ne porter aucune atteinte aux droits de l'Hôpital Cœur du Bourbonnais rappelés ci-dessus.
En cas de non-respect des obligations précitées, l'Hôpital Cœur du Bourbonnais se réserve le droit de poursuivre, par tout moyen à sa convenance, le ou les responsables de l'infraction.
EN UTILISANT CE SITE, VOUS DECLAREZ COMPRENDRE ET ACCEPTER LES TERMES CI-DESSUS.
© HOPITAL COEUR DU BOURBONNAIS 2005-2012, tous droits réservés.
|